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Les documents à avoir en main

Lorsque vous envisagez de vendre une propriété résidentielle ou commerciale, il est important de disposer des documents nécessaires pour mener à bien la transaction. Ces documents peuvent varier en fonction du type de propriété, de l'emplacement et des exigences légales locales, mais voici une liste générale des documents que vous devriez avoir en main :

  1. Le titre de propriété : ce document prouve que vous êtes le propriétaire légal de la propriété et que vous avez le droit de la vendre.

  2. Les relevés hypothécaires : si vous avez un prêt hypothécaire en cours sur la propriété, vous devez avoir des relevés hypothécaires à jour pour prouver que vous êtes à jour dans vos paiements ou que vous avez remboursé intégralement le prêt.

  3. Les plans de la propriété : les plans de la propriété peuvent être utiles pour montrer aux acheteurs potentiels la configuration de la propriété, la superficie et l'emplacement des différents éléments.

  4. Les relevés de taxes foncières : ces documents prouvent que vous avez payé toutes les taxes foncières sur la propriété, ce qui peut être important pour les acheteurs potentiels.

  5. Les factures de services publics : il peut être utile d'avoir des factures de services publics pour montrer les coûts mensuels de l'électricité, de l'eau, du gaz et de l'assainissement.

  6. Les certificats de conformité : certains types de propriétés, comme les immeubles commerciaux ou les immeubles résidentiels, peuvent nécessiter des certificats de conformité pour prouver que la propriété respecte toutes les normes et réglementations locales en matière de construction et de sécurité.

  7. Les documents de location : si la propriété est louée, vous devez disposer de copies de tous les contrats de location, des baux en cours et des documents pertinents.

  8. Les rapports d'inspection : si vous avez effectué des inspections sur la propriété, tels que des inspections de toiture, de plomberie ou de fondation, vous devez avoir les rapports correspondants pour prouver l'état de la propriété.

En somme, ces documents sont importants pour une transaction immobilière réussie. Contactez-nous pour vérifier et vous assurer que vous avez tous les documents nécessaires pour vendre votre propriété.

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